En vigueur au 01/12/2019
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La mis en place du site a été réalisée par : DI SERIO Yann.


ARTICLE 2 : ACCÈS AU SITE
Le site zenimo.fr permet à l’utilisateur de découvrir l’offre de services de Zenimo (site vitrine).
Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.


ARTICLE 3 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

 

ARTICLE 5 : RESPONSABILITÉ
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ARTICLE 6 : LIENS HYPERTEXTES
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ARTICLE 8 : DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.

Médiateur de la consommation : 
Yves LEGEAY
Médiateur de la consommation auprès du Syndicat National des Professions du Chien et du Chat
22 Boulevard A. Millerand
44200 NANTES

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